Commune de Simard

Le Conseil Municipal de la Commune de Simard s'est réuni le Vendredi 14 octobre 2011 à 20 heures 30 sous la présidence de M Jean-Marc ABERLENC, Maire.

Etaient présents : MM Evelyne THIBERT, Sébastien CHEVEAU, Jean-Claude MERCEY-BON, Nadine VADOT, Marguerite GUINOT, Nathalie CAMUS, Roger MAIRET et Marie-Claire MATHY.

Excusés : M Philippe ROBELIN (a donné pouvoir à M Sébastien CHEVEAU), M Robert CHANUSSOT (a donné pouvoir à  Mme Evelyne THIBERT), M Daniel NALTET (a donné pouvoir à M Jean-Claude MERCEY-BON), M Jean-Jacques CRETIN (a donné pouvoir à M Roger MAIRET) et M Fabien WALTEFAUGLE.

Absent : M Rémy FEVRE.

Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

 Le conseil municipal, à l'unanimité,

 - Décide d'inscrire l'acquisition du taille-haie en section investissement du budget principal.

 - Sollicite l'aide du Conseil Général dans le cadre de subventions accordées au titre de la répartition du produit des amendes de police, programme 2012, pour le projet d'installation de barrières Route de Mervans.

 - Adopte le voeu pour le maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux.

 - Décide d'exonérer M Gabriel CAVARD du fermage 2011 en contrepartie de la perte d'exploitation suite à la reprise d'une partie des terrains qui lui étaient loués pour l'implantation d'une menuiserie.

 - Décide d'accorder une subvention de 100€ à l'association sportive du Collège du Bois des Dames de St Germain du Bois.

 - Accepte le devis de l'entreprise Cordier pour la réfection du trottoir devant la propriété de Monsieur Bourgeon, Route de Mervans, ainsi que la réfection du chemin piétonnier entre la route et les barrières, Rue du 08 mai 1945, devant les propriétés de M Rossignol et M Dumont.

 Monsieur le Maire informe l'assemblée :

- du bilan des mesures de vitesse effectuées Route de St Germain. Au vu des résultats, les services de la DRI n'ont pas jugé opportun l'implantation d'une zone 70, la vitesse moyenne relevée étant de 86 km/h pour une vitesse autorisée à 90 km/h pour un débit total relevé entre le 16 et le 26 juin 2011 de 5466 véhicules.

- que le logement T2 situé au 1er étage de la mairie est toujours vacant.

- de la création d'une section Jeunes Sapeurs Pompiers pour le secteur de Mervans, Saint Germain du Bois et Simard.

- les travaux de voirie réalisés par la Communauté de Communes du Canton de Montret, Rue du 23 août 1944, sont terminés.

- d'une rencontre avec la nouvelle directrice de la Poste, Mme BOURGEOIS, demain matin.

- que la cérémonie du 11 novembre aura lieu le 11 novembre 2011 à 11H45 et non le 01 novembre comme il était coutume.

- des incivilités ont été commises à l'église. Elle sera désormais fermée au public.

- donne lecture de remerciements.