Commune de Simard

Le Conseil Municipal de la Commune de Simard s'est réuni le Vendredi 16 septembre 2011 à 20 heures 30 sous la présidence de M  Jean-Marc ABERLENC, Maire.
Etaient présents : MM Evelyne THIBERT, Daniel NALTET, Sébastien CHEVEAU, Jean-Claude MERCEY-BON, Nadine VADOT, Marguerite GUINOT, Nathalie CAMUS, Jean-Jacques CRETIN, Robert CHANUSSOT, Philippe ROBELIN et Marie-Claire MATHY.
Excusés : M Roger MAIRET a donné pouvoir à M Jean-Jacques CRETIN et M Fabien WALTEFAUGLE a donné pouvoir à M Robert CHANUSSOT.
Absent : M Rémy FEVRE

- Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

- Le conseil municipal, à l'unanimité :

* Approuve le rapport annuel sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif - année 2010.

* Décide d'effectuer des virements de crédits suite à l'achat de matériel à la salle polyvalente, à la cantine et la mise aux normes de l'électricité du local du stade.

* Décide d'attribuer l'indemnité de conseil au nouveau receveur M Luc Michel.

* Suite à la mise en service du logement 8 route de Mervans, un dysfonctionnement du système de chauffage a été constaté. Il est décidé d'exonérer d'un mois de loyer le locataire pour les désagréments occasionnés.

* Décide de solliciter le Conseil Général dans le cadre de subventions accordées au titre de la répartition du produit des amendes de polices pour l'implantation de barrières sur le chemin piétonnier Route de Mervans.

* Décide de ne pas déposer de demande pour la programmation de logements locatifs sociaux au titre de l'année 2012.

- Monsieur le Maire informe l'assemblée :
* du démarrage des travaux de réfection des façades de l'Eden Bar, réalisés dans le cadre de l'opération Coeur de Villages
* le logement T2, 3 place de la Mairie, sera disponible à partir du 01 octobre.
* Les personnes souhaitant faire vidanger leur fosse septique, par l'intermédiaire du SPANC, avec un tarif préférentiel, peuvent retirer au secrétariat de mairie un bon de commande.
* de la visite du Sous-Préfet cet après-midi. Les principaux thèmes abordés à cette occasion étaient l'Intercommunalité et l'urbanisme. Le Sous-préfet encourage la commune à se doter d'un Plan Local d'Urbanisme.
* que toutes les personnes qui ont installé un mobilhomme sur la commune, ont reçu, ou vont recevoir prochainement, un courrier leur demandant de l'ôter. L'autorisation d'installer un mobilhomme est  accordée uniquement dans les zones de loisirs.
* de la prolongation du contrat de travail de M Georges BON jusqu'au 30 novembre 2011 pour surcroît de travail.
* des effectifs des écoles : Maternelle : PS : 19 ( Mme Amarro), MS/GS : 19 (Mme Maillot), GS : 19 (Mme Schaeffer-Juin) soit 57 enfants ; Primaire : CP : 22 (Mme Clerc), CP/CE1 : 24 (M Bruchon),  CE2-CM1 : 22 (Mlle Gravallon), CM1/CM2 : 24 (Mlle Zehnder) soit 92 enfants ; Garderie : 30 enfants ; Bus : 61 enfants.

- Monsieur Jean-Claude MERCEY-BON présente les rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'eau potable année 2010 ainsi que sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets et de l'assainissement non collectif année 2010. Il présente le bilan de la manifestation K-Ravanne 2 Bresses. Le conseil municipal remercie l'association du Comité des Fêtes pour le don versé à cette occasion.

- Le conseil municipal remercie toutes les associations et les personnes qui ont participé à l'organisation et à la réussite de la Fête Patronale.