Commune de Simard

Le Conseil Municipal de la Commune de Simard s'est réuni le Vendredi 30 mai 2011 à 20 heures 30 sous la présidence de M Jean-Marc ABERLENC, Maire.

Etaient présents : MM Evelyne THIBERT, Daniel NALTET, Sébastien CHEVEAU, Jean-Claude MERCEY-BON, Marguerite GUINOT, Jean-Jacques CRETIN, Robert CHANUSSOT, Philippe ROBELIN et Marie-Claire MATHY.

Excusés : M Roger MAIRET a donné pouvoir à M Jean-Jacques CRETIN, Mle Nathalie CAMUS a donné pouvoir M Daniel NALTET, Mme Nadine VADOT a donné pouvoir à M Robert CHANUSSOT et M Fabien WALTEFAUGLE a donné pouvoir à Mme Marie-Claire MATHY.

Absent : M Rémy FEVRE.

* Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

* Le conseil municipal, à l'unanimité :

- Décide de retenir l'entreprise SEBTP de Simard pour le lot maçonnerie du marché "Réfection des façades de l'Eden Bar".

- Décide de solliciter, auprès de Pole Emploi,  le renouvellement du contrat CAE de M DUBOIS.

- Accepte de verser une subvention de 200€ à la Grange Rouge pour le projet K-Ravane 2 Bresses qui sera de passage sur la commune le Dimanche 10 juillet. Cet évènement gratuit et ouvert à tous se déroulera au stade municipal.

- Approuve le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics établi conformément à la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, ainsi qu'au décret n°2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics.

- Décide d'inscrire au budget primitif les dons reçus du Comité des Fêtes d'un montant de 300€ pour la bibliothèque municipale et de 500€ pour le fleurissement de la commune. Le conseil municipal remercie l'association.

* Monsieur le Maire informe l'assemblée :

- du projet de schéma départemental de coopération intercommunal pour le département de Saône-et-Loire établi par le Préfet : un exemplaire du dossier sera transmis à chaque conseiller, le conseil se prononcera lors de la séance du 22 juillet.

- que la Communauté de Communes a retenu, pour le programme de voirie 2011, la réfection d'une partie de la rue du 23 août du virage à l'intersection avec la RD 996.

- la commission "Cimetière" s'est réunie début avril. Il a été décidé d'installer des écriteaux sur les concessions disponibles, les concessions non achetées et les concessions achetées qui n'ont pas encore de caveau.

- Donne lecture de divers remerciements.