Commune de Simard

SEANCE DU 4 MARS 2011

Le Conseil Municipal de la Commune de Simard, s'est réuni le Vendredi 04 Mars 2011 à 20 heures 30 sous la présidence de M Jean-Marc ABERLENC, Maire.

Etaient présents : MM Evelyne THIBERT, Daniel NALTET, Sébastien CHEVEAU, Jean-Claude MERCEY-BON, Nadine VADOT, Marguerite GUINOT, Fabien WALTEFAUGLE, Philippe ROBELIN, Marie-Claire MATHY.

Excusés : M CHANUSSOT (a donné pouvoir à MERCEY-BON), M CRETIN (a donné pouvoir à NALTET), M MAIRET (a donné pouvoir à ABERLENC), Mle CAMUS (a donné pouvoir à WALTEFAUGLE), M Rémy FEVRE.

 - Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

 - Le conseil municipal :

 * Compte administratif 2010 - Commune : adopte le compte administratif de l'exercice 2010 qui présente un résultat de clôture excédentaire de 161 516.00€ en section de fonctionnement et un déficit de 77 850.22€ en section d'investissement.

Compte de gestion 2010 : adopte le compte de gestion de l'exercice 2010.

Affectation du résultat de fonctionnement : Décide de prélever la somme de

77 850.22€ sur l'excédent de fonctionnement pour l'inscrire à la section investissement du budget primitif 2011.

 * Compte administratif 2010 - Assainissement : adopte le compte administratif de l'exercice 2010 qui présente un résultat de clôture excédentaire de 68 308.56€ en section de fonctionnement et un résultat de clôture excédentaire de 22 666.41€ en section d'investissement.

Compte de gestion 2010: adopte le compte de gestion 2010.

 * Compte administratif 2010 - Lotissement : adopte le compte administratif de l'exercice 2010 qui présente un résultat de clôture de 88 590.12€ en section de fonctionnement et un déficit de 61 589.39€ en section d'investissement.

Compte de gestion 2009 : adopte le compte de gestion 2010.

 * Subventions - cotisations 2011 : décide de verser les subventions suivantes pour l'année 2011 : Association des Papillons Blancs : 200 euros, ass. parents d'élèves : 600 euros (dont 300€ pour la participation au spectacle de Noël), coopérative scolaire de l'école du Bourg (participation pour les abonnements) : 120 euros, coopérative de l'école du Gallet (participation pour les abonnements) : 90 euros, cantine scolaire : 1000 euros, Club de l'Amitié : 125 euros, Comité des Fêtes (Fête Patronale) : 1650€, FNACA : 110 euros, Gym volontaire Simard : 125 euros, jeunesse sportive simard : 915 euros, société de chasse : 175 euros,  union musicale : 230 euros, Boule Simardine : 150 euros, Le Pêcheur Simardin : 90 euros, Les Bouilleurs de Cru : 80 euros, MARPA (comité d'animation) : 125€, AIR 71 : 125€, DDEN : 25 euros, ADIL : 100 euros, Bibliothèque pédagogique : 30 euros, association Jonquille : 60 euros, Comité Bressan : 30 euros, Souvenir Français : 150€, AIFA Mercurey : 50€, CFA Autun : 25€, CFA La Noue : 50€, Divers : 600 euros, C.C.A.S. : 3000€.

Mme GUINOT ne prend pas part au vote de la  subvention du Club de l'Amitié, M. ABERLENC ne prend pas part au vote de la subvention de l'association des Papillons Blancs et de la MARPA, M WALTEFAUGLE ne prend pas part au vote de la subvention de l'APE.

 * Fournitures scolaires : décide de reconduire la somme allouée aux écoles primaire et maternelle pour l'achat de fournitures scolaires pour l'année 2011 d'un montant de 40€ par élève.

 * Personnel communal : décide de modifier la durée hebdomadaire du poste de Mme Da Silva à compter du 01 avril 2011.

 * Opérations Coeurs de Villages : sollicite l'aide du Conseil Régional pour l'opération de réfection des façades de l'Eden Bar et retient le devis M Olivier Chatelet d'un montant de 18775.00€ HT et le devis de M Rémy Fevre pour un montant de 1484.56€ HT.

Sollicite l'aide du Conseil Régional pour la réfection de la toiture des logements locatifs de l'ancienne poste. Cette opération, qui se substitue à l'aménagement des places initialement prévu dans l'opération Coeurs de Villages, est estimée à 36 000€ TTC par l'Agence Techique Départementale.

 * Accepte le devis de la société SAUR pour la vérification des bornes incendie.

 * Décide de contacter les associations locales afin de les associer au projet K-ravane 2 Bresses dont le passage est prévu le 10 juillet prochain sur notre commune.

 - Monsieur le Maire présente le projet d'aménagement de la zone artisanale Route de St-Usuge. Le conseil municipal se prononcera sur le prix de vente du terrain lors de la prochaine séance.

 - Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'une réunion concernant la programmation du P.I.I.C. 2011 s'est tenue à La Frette : la commune de Simard n'a pas présentée de dossier.